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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE MILLET
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE NOUVELLE MILLET, société anonyme

Numéro de dépôt :
1557480
Date de dépôt :
23/10/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/1999
Marque figurative de SOCIETE NOUVELLE MILLET

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE MILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE MILLET domicilié(e) 16, rue du Champ de la Taillée, 74600 SEYNOD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557480.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

SOCIETE NOUVELLE MILLET a également déposé les autres marques suivantes : APHANICE , UKERDI , M MILLET , (Marque figurative) , MILMAR


SOCIETE NOUVELLE MILLET, société anonyme - 16, rue du Champ de la Taillée, 74600 SEYNOD - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Inscription le 9 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191540 - Publication au BOPI 1995-11-09

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].